Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Kojify (« le Site ») est édité par :

Réda GANDILLET — Entreprise individuelle (personne physique exerçant une activité professionnelle indépendante).

• Nom commercial : Kojify
• Adresse : 451 Rue Brillât Savarin, 01000 Saint-Denis-lès-Bourg, France
• SIREN : 983 451 949
• SIRET : 98345194900017
• RCS : Bourg-en-Bresse (immatriculé le 26 janvier 2024, n° de gestion 2024A00172)
• TVA : Non applicable, art. 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA)
• Email : kojify.contact@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Réda Gandillet, représentant légal.

3. Hébergeur

Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, graphismes, logiciels, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations diverses, bases de données) et le Site lui-même sont la propriété exclusive de Réda Gandillet (Kojify).

Les données SaaS présentées sur le Site sont agrégées depuis des sources publiques. Leur compilation, enrichissement, classification et présentation constituent une œuvre originale protégée par le droit d'auteur et le droit sui generis des bases de données (Articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, modification, extraction ou réutilisation substantielle non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les Articles L. 335-2 et suivants du même Code.

5. Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité et la politique cookies dédiées.

6. Médiation de la consommation

L'éditeur a engagé l'adhésion auprès d'un médiateur de la consommation agréé par la CECMC. Les coordonnées définitives seront publiées prochainement sur cette page.

En attendant, tout litige peut être adressé à kojify.contact@gmail.com.

Plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

9. Contact

kojify.contact@gmail.com